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Marques déposées par SCOTIA HOLDINGS Plc
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FOSCAN
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

FOSCAN
SCOTIA HOLDINGS Plc

Numéro de dépôt :
92433511
Date de dépôt :
11/09/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/09/2012

Présentation de la marque FOSCAN

Déposée le 11 septembre 1992 par SCOTIA HOLDINGS Plc auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FOSCAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-37 du 23 octobre 1992.

Le déposant est SCOTIA HOLDINGS Plc, domicilié(e) Société de droit anglais, Efamol House, Woodbridge Meadows, Guildford, SURREY GU1 1BA,ROYAUME-UNI (dossier no 2227243) - Royaume-Uni.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET JOLLY domicilié(e) 54, rue de Clichy,75009 PARIS (dossier no 2227243) - 75009 - France.

La marque FOSCAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92433511.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque FOSCAN est expirée depuis le 11 septembre 2012.

SCOTIA HOLDINGS Plc a également déposé les autres marques suivantes : EFACAL , EFAMERE


SCOTIA HOLDINGS Plc - Société de droit anglais, Efamol House, Woodbridge Meadows, Guildford, SURREY GU1 1BA,ROYAUME-UNI (dossier no 2227243) - Royaume-Uni


CABINET JOLLY - 54, rue de Clichy,75009 PARIS (dossier no 2227243) - 75009 - France


Renouvellement sans limitation le 2 septembre 2002 n°2227243 - Publication au BOPI 2002-09-02

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-43

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-09

Inscription le 24 septembre 2003 - Changement d'adresse n°378198 - Publication au BOPI 2003-09-24

Inscription le 24 septembre 2003 - Transmission totale de propriété n°378199 - Publication au BOPI 2003-09-24

Inscription le 22 novembre 2004 - Changement de dénomination n°403008 - Publication au BOPI 2004-11-22

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-52

Publication - Publication le 23 oct. 1992 au BOPI 1992-37

Préparations et substances pharmaceutiques.